Mentions legales

Editeur du site

Le site plomberie-chauffage-91-poitier.fr est edite par :

SARL Plomberie Chauffage Poitier
Capital social : 15 000 €
Siege social : 14 rue des Feuillants, 86000 Poitiers
SIRET : 823 457 691 00014
Code APE : 4322A - Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
TVA intracommunautaire : FR 47 823457691

Directeur de la publication : Jean-Marc Duval, gerant
Telephone : 05 49 32 78 41
Email : contact@plomberie-chauffage-91-poitier.fr

Hebergeur

Le site est heberge par :

O2switch
SARL au capital de 100 000 €
Siege social : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
RCS Clermont-Ferrand B 510 909 807
Telephone : 04 44 44 60 40
Site web : www.o2switch.fr

Propriete intellectuelle

L'ensemble des contenus presents sur le site plomberie-chauffage-91-poitier.fr (textes, images, graphismes, logo, icones, sons, logiciels, etc.) sont proteges par les lois francaises et internationales relatives a la propriete intellectuelle. Toute reproduction, representation, modification, publication, transmission, denaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procede que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans l'autorisation ecrite prealable de la SARL Plomberie Chauffage Poitier.

Toute exploitation non autorisee du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguees engagerait la responsabilite de l'utilisateur et constituerait une contrefacon sanctionnee par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriete Intellectuelle.

Limitation de responsabilite

Les informations contenues sur ce site sont aussi precises que possible et le site est periodiquement mis a jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait etre un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email a contact@plomberie-chauffage-91-poitier.fr en decrivant le probleme de la maniere la plus precise possible.

La SARL Plomberie Chauffage Poitier ne pourra etre tenue responsable de dommages directs ou indirects causes au materiel de l'utilisateur lors de l'acces au site plomberie-chauffage-91-poitier.fr, resultant soit de l'utilisation d'un materiel ne repondant pas aux specifications techniques requises, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilite.

Liens hypertextes

Le site plomberie-chauffage-91-poitier.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site plomberie-chauffage-91-poitier.fr. Il est possible de creer un lien vers la page de presentation de ce site sans autorisation expresse de l'editeur. Aucune autorisation ou demande d'information prealable ne peut etre exigee par l'editeur a l'egard d'un site qui souhaite etablir un lien vers le site de l'editeur.

Donnees personnelles

Les informations recueillies via le formulaire de contact sont enregistrees dans un fichier informatise par la SARL Plomberie Chauffage Poitier pour le traitement de vos demandes. Conformement au Reglement General sur la Protection des Donnees (RGPD) et a la loi Informatique et Libertes du 6 janvier 1978 modifiee, vous disposez d'un droit d'acces, de rectification, de suppression et d'opposition aux donnees vous concernant. Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter a l'adresse : contact@plomberie-chauffage-91-poitier.fr.

Pour en savoir plus sur la gestion de vos donnees personnelles, consultez notre politique de confidentialite.

Droit applicable

Les presentes mentions legales sont regies par le droit francais. En cas de litige, et apres echec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux francais seront seuls competents pour connaitre de ce litige.